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180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
104 questions
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Question n° 20901 posée par Mme Nelly Olin
Situation des rapatriés
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 21343 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Traitement des maladies rares
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 21511 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Attribution du taux d'incapacité des adultes atteints de mucoviscidose
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 23959 posée par Mme Nelly Olin
Prévention et prise en charge de l'incontinence urinaire
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 24074 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Modalités d'attribution de la carte du combattant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 25056 posée par Mme Nelly Olin
Niveau scolaire du département du Val-d'Oise
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 25057 posée par Mme Nelly Olin
Revalorisation des pensions et allocations des personnes handicapées
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 25058 posée par Mme Nelly Olin
Harmonisation des textes réglementaires et législatifs concernant la pollution de l'eau
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 25059 posée par Mme Nelly Olin
Conséquences de la CMU pour les bénéficiaires de l'allocation adultes handicapés
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 25060 posée par Mme Nelly Olin
Val-d'Oise : nuisances sonores dues aux avions
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence