Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

104 questions

  1. Question n° 20901 posée par Mme Nelly Olin

    Situation des rapatriés

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21343 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Traitement des maladies rares

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21511 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Attribution du taux d'incapacité des adultes atteints de mucoviscidose

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23959 posée par Mme Nelly Olin

    Prévention et prise en charge de l'incontinence urinaire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24074 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Modalités d'attribution de la carte du combattant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25056 posée par Mme Nelly Olin

    Niveau scolaire du département du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25057 posée par Mme Nelly Olin

    Revalorisation des pensions et allocations des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25058 posée par Mme Nelly Olin

    Harmonisation des textes réglementaires et législatifs concernant la pollution de l'eau

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25059 posée par Mme Nelly Olin

    Conséquences de la CMU pour les bénéficiaires de l'allocation adultes handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25060 posée par Mme Nelly Olin

    Val-d'Oise : nuisances sonores dues aux avions

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne