Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 09975 posée par M. Jean Cluzel

Engraissement des bovins

Réponse du ministère : Agriculture

16/02/1995
Pertinence
Question n° 13724 posée par M. René-Pierre Signé

Avenir du veau de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

08/02/1996
Pertinence
Question n° 13813 posée par M. René-Pierre Signé

Veau de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/1996
Pertinence
Question n° 13971 posée par Mme Anne Heinis

Veaux de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

22/02/1996
Pertinence
Question n° 14203 posée par M. Edouard Le Jeune

Production française de veau

Réponse du ministère : Agriculture

29/02/1996
Pertinence
Question n° 00247 posée par M. Michel Moreigne

Prime à l'abattage précoce des veaux de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

26/06/1997
Pertinence
Question n° 01018 posée par M. Edouard Le Jeune

Filière veau française

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1997
Pertinence
Question n° 09110 posée par M. Philippe Madrelle

Conséquences du réaménagement de la politique agricole commune pour les producteurs de " veaux de lait sous la mère "

Réponse du ministère : Agriculture

18/06/1998
Pertinence
Question n° 09150 posée par M. Yvon Collin

Réforme de la PAC et producteurs de " veau sous la mère "

Réponse du ministère : Agriculture

25/06/1998
Pertinence
Question n° 09224 posée par M. Auguste Cazalet

Réforme de la PAC : prise en compte spécifique de la production de veaux sous la mère

Réponse du ministère : Agriculture

25/06/1998
Pertinence