Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

Question n° 09267 posée par M. Hubert D'Andigne

Effondrement du prix de la viande de veau de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

05/04/1990
Pertinence
Question n° 00208 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation du marché des veaux de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

29/04/1993
Pertinence
Question n° 01696 posée par M. Edouard Le Jeune

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

24/06/1993
Pertinence
Question n° 02071 posée par M. Jean Cluzel

Situation des producteurs de veaux de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 02080 posée par M. Jean Cluzel

Crise de la filière de production des veaux de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 09975 posée par M. Jean Cluzel

Engraissement des bovins

Réponse du ministère : Agriculture

16/02/1995
Pertinence
Question n° 13724 posée par M. René-Pierre Signé

Avenir du veau de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

08/02/1996
Pertinence
Question n° 13729 posée par M. Marcel Bony

Avenir du veau de boucherie à la française

Réponse du ministère : Agriculture

08/02/1996
Pertinence
Question n° 13783 posée par M. Luc Dejoie

Production de veau de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/1996
Pertinence
Question n° 13813 posée par M. René-Pierre Signé

Veau de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/1996
Pertinence