Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
-
Question n° 01780 posée par M. Antoine Lefèvre
Exportation massive de grumes de chêne vers la Chine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 01968 posée par M. Jean-Noël Guérini
Export de grumes de chêne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 06535 posée par M. Bernard Delcros
Identification des propriétaires sylviculteurs
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 07740 posée par M. Daniel Gremillet
Nouvelles modalités d'encaissement des recettes liées aux ventes de bois en forêt des collectivités
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 22431 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Création d'un fonds de calamité forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 23605 posée par M. Arnaud Bazin
Exportations massives de grumes vers l'Asie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 23626 posée par M. François Bonneau
Accroissement préoccupant des exportations de grumes non transformées vers l'étranger et notamment vers la Chine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 23684 posée par M. Sebastien Pla
Plus de moyens pour le financement du service public forestier
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 23862 posée par M. Rémi Cardon
Inquiétudes concernant la filière française de bois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 23922 posée par Mme Gisèle Jourda
Exportations massives de grumes vers l'Asie et conséquences sur les scieries françaises
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence