Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

676 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

631 questions

Question n° 16434 posée par M. Michel Giraud

Vie locale et départementale: information des maires et adjoints

Réponse du ministère : Intérieur

29/03/1984
Pertinence
Question n° 23645 posée par M. Georges Treille

Développement de la participation des citoyens à la vie locale: mise en oeuvre

Réponse du ministère : Intérieur

16/05/1985
Pertinence
Question n° 24565 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Participation des citoyens à la vie locale

Réponse du ministère : Intérieur

27/06/1985
Pertinence
Question n° 25187 posée par M. Roger Husson

Participation des citoyens à la vie locale: dépôt d'un projet de loi

Réponse du ministère : Intérieur

25/07/1985
Pertinence
Question n° 00661 posée par M. Roger Husson

Participation des associations à la vie locale

Réponse du ministère : Intérieur

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01441 posée par M. Paul Souffrin

Restructuration de la SNCF en Lorraine

Réponse du ministère : Transports

12/06/1986
Pertinence
Question n° 02067 posée par M. Kléber Malécot

Comités des fêtes indépendants: non-exonération de la TVA pour l'organisation de certaines manifestations

Réponse du ministère : Économie

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02216 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Report du trafic ferroviaire de la gare d'Apach au triage de Woippy (Moselle)

Réponse du ministère : Transports

24/07/1986
Pertinence
Question n° 06075 posée par M. Josselin de Rohan

Hebdomadaires régionaux d'information

Réponse du ministère : Culture

14/05/1987
Pertinence
Question n° 06352 posée par M. Christian Bonnet

Presse régionale et révision de la grille des tarifs postaux

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

28/05/1987
Pertinence