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Questions avec réponses

30 questions

1. Question n° 1150S posée par M. Patrice Joly

   Nouvelle réorganisation des services académiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   27/02/2020

   Pertinence

2. Question n° 1133S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   13/02/2020

   Pertinence

3. Question n° 1108S posée par Mme Nicole Duranton

   Signes religieux distinctifs pour les bénévoles intervenant ponctuellement en classe

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   30/01/2020

   Pertinence

4. Question n° 0851S posée par Mme Christine Lavarde

   Norme d'encadrement dans les collèges

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

   27/06/2019

   Pertinence

5. Question n° 0616S posée par M. Jean-Yves Roux

   Statut des assistants d'éducation en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   31/01/2019

   Pertinence

6. Question n° 1553S posée par M. Jean-Louis Tourenne

   Auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   27/10/2016

   Pertinence

7. Question n° 1020S posée par M. Michel Billout

   Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   12/02/2015

   Pertinence

8. Question n° 1004S posée par Mme Nicole Bricq

   Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   05/02/2015

   Pertinence

9. Question n° 0553S posée par M. Roger Madec

   Création d'une filière d'auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   12/09/2013

   Pertinence

10. Question n° 0168S posée par M. Michel Teston

    Situation des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    11/10/2012

    Pertinence