Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

234 questions

  1. Question n° 07840 posée par M. Alain Duffourg

    Fusion des fonctions des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0403G posée par M. Cédric Vial

    Accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05920 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Prévention et suivi psychologique des élèves au sein du réseau d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02666 posée par Mme Patricia Demas

    Revalorisation du statut des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02002 posée par M. Max Brisson

    Crise d'attractivité du métier d'auxiliaire de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0073S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Problèmes de recrutement des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25526 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Prise en charge financière des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24339 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés pour être accompagné par un auxiliaire de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23962 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Frais de scolarité pour les enfants à besoins particuliers scolarisés à temps partiel à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21516 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    La lutte contre le cyberharcèlement par l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible