Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

87 questions

Question n° 22358 posée par M. Maurice Vincent

Précarité des assistants de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/02/2012
Pertinence
Question n° 21011 posée par M. Michel Le Scouarnec

Scolarisation des enfants autistes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/11/2011
Pertinence
Question n° 20590 posée par Mme Patricia Schillinger

Scolarité des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

27/10/2011
Pertinence
Question n° 20677 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Scolarisation des élèves handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

27/10/2011
Pertinence
Question n° 20200 posée par Mme Christiane Demontès

Application de la loi du 4 juillet 2001 sur l'IVG et la contraception

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/09/2011
Pertinence
Question n° 20071 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

15/09/2011
Pertinence
Question n° 19863 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Préoccupations des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

25/08/2011
Pertinence
Question n° 19350 posée par M. Roger Madec

Évaluation de l'éducation à la sexualité à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/07/2011
Pertinence
Question n° 18518 posée par M. Yves Chastan

Scolarisation des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

12/05/2011
Pertinence
Question n° 18253 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Remplacement des auxiliaires de vie scolaire par des emplois de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

21/04/2011
Pertinence