Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 08258 posée par M. Éric Jeansannetas

    Desserte de la gare de La Souterraine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05467 posée par M. Daniel Chasseing

    Fin de la gratuité de certaines autoroutes

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05307 posée par M. Jean-François Mayet

    Suppression de trains intercités

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05109 posée par M. Éric Gold

    Gratuité de l'A75 liée à sa vocation de désenclavement de l'Auvergne

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05580 posée par M. Jean Louis Masson

    Réorganisation des sous-préfectures

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00942 posée par M. Bernard Piras

    Liaison ferroviaire Nantes-Lyon

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07761 posée par M. Yves Dauge

    Travaux de réalisation de l'autoroute A 85 Angers-Tours-Vierzon

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 10641 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fonds d'investissement des transports terrestres et des voies navigables (FITTVN)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01998 posée par M. Bernard Plasait

    Développement de la région Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00309 posée par M. Gérard César

    Avenir de l'autoroute A 89 Bordeaux-Clermont-Ferrand

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible