Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 0673G posée par M. François Bonhomme

Laïcité

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/12/2023
Pertinence
Question n° 0553G posée par M. Roger Karoutchi

Situation en Israël

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0362G posée par Mme Sophie Primas

Reprise de l'entreprise Segault

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

13/04/2023
Pertinence
Question n° 1869G posée par M. Gérard Longuet

Avenir du corps préfectoral

Réponse du Premier ministre

03/06/2021
Pertinence
Question n° 1873G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Réforme de la haute fonction publique

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

03/06/2021
Pertinence
Question n° 1148G posée par M. Michel Vaspart

Réforme des retraites

Réponse du Premier ministre

30/01/2020
Pertinence
Question n° 0777G posée par M. Serge Babary

Visite du Président de la République à Amboise

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/05/2019
Pertinence
Question n° 0249G posée par M. Ronan Le Gleut

Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

09/03/2018
Pertinence
Question n° 0483G posée par M. Jean-François Le Grand

Retraitement des déchets nucléaires par la COGEMA

Réponse du ministère : Industrie

06/04/2001
Pertinence
Question n° 0074G posée par M. Jean-François Le Grand

Politique énergétique de la France

Réponse du ministère : Économie

22/01/1999
Pertinence