Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

81 questions

Question n° 05566 posée par M. Xavier de Villepin

Disparition de Français en Casamance (Sénégal)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/01/1998
Pertinence
Question n° 24893 posée par M. Xavier de Villepin

Cameroun : exigence de cautions pour l'établissement des cartes de résidence

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/03/1993
Pertinence
Question n° 0491S posée par M. Xavier de Villepin

Mise en oeuvre du plan de paix au Cambodge

Réponse du ministère : Francophonie

13/11/1992
Pertinence
Question n° 23286 posée par M. Xavier de Villepin

Défense du français au sein de l'ONU

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/10/1992
Pertinence
Question n° 23060 posée par M. Xavier de Villepin

Situation de la République fédérale islamique des Comores

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/10/1992
Pertinence
Question n° 22939 posée par M. Xavier de Villepin

Conditions de publicité des postes d'enseignement à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/10/1992
Pertinence
Question n° 22940 posée par M. Xavier de Villepin

Création d'une maison des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/10/1992
Pertinence
Question n° 22944 posée par M. Xavier de Villepin

Mobilité et rémunération des agents de l'Etat en service hors de France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/10/1992
Pertinence
Question n° 22947 posée par M. Xavier de Villepin

Fermeture des consulats français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/10/1992
Pertinence
Question n° 22516 posée par M. Xavier de Villepin

Mesures prises pour aider les Français de Yougoslavie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/08/1992
Pertinence