Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

136 questions

  1. Question n° 0669G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

    Crises sociales à Wallis-et-Futuna

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09328 posée par M. Cédric Chevalier

    Pacte civil de solidarité en métropole et spécificité du droit coutumier

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0456G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

    Grève dans les écoles à Wallis-et-Futuna

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0024G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

    Enjeux de santé à Wallis-et-Futuna

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0195S posée par M. Mikaele Kulimoetoke

    Mise en place d'un réel service de contrôle des prix et de la consommation à Wallis-et-Futuna

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01450 posée par M. Jean Sol

    Sauvegarde de l'enseignement des langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 2114G posée par Mme Catherine Conconne

    Hausse des prix de l'énergie en outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 2071G posée par M. Pierre Frogier

    Place de la Nouvelle-Calédonie dans le Pacifique

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23786 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Conditions d'accès au « pass culture »

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1864G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

    Avenir de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible