Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 0047S posée par M. Rémy Pointereau

    Différence de fiscalité concernant une installation en zone franche urbaine et une installation en zone de revitalisation rurale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0438S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0731S posée par M. Raymond Vall

    Nouveau classement des communes en zone de revitalisation rurale suite à l'arrêté du 9 avril 2009

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0951S posée par M. Jacques Blanc

    Avenir des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1511S posée par M. Jean-François Longeot

    Zones de revitalisation rurale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1562S posée par M. Franck Montaugé

    Difficultés liées à la réforme des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0686S posée par Mme Valérie Létard

    Zonage des médecins généralistes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0751S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Avenir des zonages

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1233S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Redéfinition des espaces ruraux

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0493S posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Attractivité pour les professionnels de santé des territoires voisins des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible