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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 18672 posée par M. Jean-Marie Bockel
Situation des retraités des caisses africaines
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 14005 posée par M. Michel Doublet
Situation des retraités des caisses africaines
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01937 posée par M. Michel Doublet
Règlement gracieux de l'indemnisation des Français retraités des caisses africaines
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01264 posée par M. Jean Pépin
Etat des démarches entreprises pour le règlement des retraites des Français ayant travaillé en Afrique francophone
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 36524 posée par M. Michel Doublet
Application du principe de réciprocité pour le paiement des retraites des Français d'Afrique
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 36526 posée par M. Michel Doublet
Règlement gracieux de l'indemnisation des Français retraités des caisses africaines
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 36529 posée par M. Michel Doublet
Aide apportée par les ambassades et consulats pour le paiement des retraites des Français d'Afrique
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08199 posée par M. Georges Gruillot
Incidences pour le franc CFA du passage à l'Euro
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08086 posée par Mme Paulette Brisepierre
Perspectives de la zone franc dans le cadre de la mise en place de l'euro
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01786 posée par M. Guy Lèguevaques
Situation des retraités français affiliés aux caisses de retraite de la zone franc
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence