Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 01277 posée par M. Hubert Haenel

Consultation du Conseil national de la montagne par le FIDAR et par le FIAT

Réponse du ministère : Industrie

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01729 posée par M. Jean Faure

Consultation du Conseil national de la montagne par les CIDAR et CIAT

Réponse du ministère : Industrie

29/09/1988
Pertinence
Question n° 02099 posée par M. Albert Voilquin

Développement des zones rurales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/11/1988
Pertinence
Question n° 03686 posée par M. Jean Faure

Configuration des PACT dans les zones de montagne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

23/02/1989
Pertinence
Question n° 03689 posée par M. Jean Faure

Développement des zones de montagne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

23/02/1989
Pertinence
Question n° 10441 posée par M. Daniel Percheron

Politique d'aménagement en milieu rural

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

14/06/1990
Pertinence
Question n° 00531 posée par M. Georges Gruillot

Mesures prises en faveur du développement des zones rurales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

06/05/1993
Pertinence
Question n° 1147S posée par M. René-Pierre Signé

Reconnaissance du Morvan comme massif de montagne

Réponse du ministère : Famille

12/10/2001
Pertinence
Question n° 18616 posée par M. Jean Louis Masson

Restructuration des services du Trésor public

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

07/07/2005
Pertinence
Question n° 1090S posée par M. François-Noël Buffet

Situation des communautés de communes des Hauts du Lyonnais et de Chamousset en Lyonnais

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

22/06/2006
Pertinence