Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 02099 posée par M. Albert Voilquin

Développement des zones rurales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02614 posée par M. Hubert Haenel

Actions du fonds régional d'aide pour les interventions locales pour l'emploi en zones de montagne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

08/12/1988
Pertinence
Question n° 03817 posée par M. Jean Faure

Interventions du FRILE en zones de montagne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

09/03/1989
Pertinence
Question n° 04728 posée par M. Hubert Haenel

Services publics en zones rurales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

18/05/1989
Pertinence
Question n° 08914 posée par M. Hubert Haenel

Services publics en zones rurales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

15/03/1990
Pertinence
Question n° 10441 posée par M. Daniel Percheron

Politique d'aménagement en milieu rural

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

14/06/1990
Pertinence
Question n° 00531 posée par M. Georges Gruillot

Mesures prises en faveur du développement des zones rurales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

06/05/1993
Pertinence
Question n° 01085 posée par M. Roger Rigaudière

Développement des zones rurales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

20/05/1993
Pertinence
Question n° 16283 posée par M. José Balarello

Fermeture des trésoreries en zone de montagne

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

03/03/2005
Pertinence
Question n° 17137 posée par M. Jean Louis Masson

Maintien d'un service public de qualité en milieu rural

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

14/04/2005
Pertinence