Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 04102 posée par M. Guy Benarroche

    Méga-centrale bois charbon de Gardanne

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02303 posée par M. Laurent Burgoa

    Besoin d'agents de protection de la forêt méditerranéenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06423 posée par M. Édouard Courtial

    Pérennisation de l'opération Sentinelle

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17844 posée par M. Daniel Laurent

    Implantation de cultures intermédiaires pièges à nitrates en zones vulnérables et évolution de la réglementation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14095 posée par M. Jacques Genest

    Extension de la chasse des turdidés au 20 février pour la totalité des départements de l'Ardèche et de la Drôme

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11522 posée par M. Robert Navarro

    Situation des viticulteurs du Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21191 posée par M. Richard Yung

    Réception des chaînes françaises au Maghreb

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21054 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Délimitation des zones défavorisées agricoles dans le cadre de la PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20557 posée par M. Alain Fauconnier

    Délimitation des zones défavorisées dans le cadre de la réforme de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10335 posée par M. Serge Andreoni

    Transfert des bombardiers d'eau de Marignane vers la base aérienne de Salon-de-Provence

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible