Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 25047 posée par Mme Christiane Demontès

    Catastrophe humanitaire du Darfour

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26258 posée par M. André Vantomme

    Crise humanitaire au Darfour

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04518 posée par M. Marcel Rainaud

    Intervention sanitaire en Birmanie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20797 posée par M. Christian Cambon

    Drame humanitaire au Yémen

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24564 posée par M. Cédric Perrin

    Conseil de sécurité et Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01418 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation humanitaire en Birmanie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21513 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conflit au Tigré

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01139 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation humanitaire en Syrie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04411 posée par Mme Laurence Harribey

    Atteintes aux droits humains au Tigré

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne