Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

80 questions

Question n° 00815 posée par M. Robert Tropeano

Suppression de postes dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2007
Pertinence
Question n° 02413 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre l'échec scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/11/2007
Pertinence
Question n° 03569 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre l'échec scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/02/2008
Pertinence
Question n° 03852 posée par Mme Éliane Assassi

Réduction des moyens au lycée professionnel Alfred Costes de Bobigny pour la rentrée 2008

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/03/2008
Pertinence
Question n° 0106G posée par M. Yannick Texier

Plan école primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/04/2008
Pertinence
Question n° 04373 posée par Mme Jacqueline Alquier

Réformes en cours dans l'enseignement primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/05/2008
Pertinence
Question n° 0248S posée par M. Georges Mouly

Avenir des réseaux d'aide spécialisées des élèves en difficulté (RASED)

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

15/05/2008
Pertinence
Question n° 0122G posée par M. Bertrand Auban

Grève dans l'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/05/2008
Pertinence
Question n° 05072 posée par Mme Éliane Assassi

Réduction des moyens d'enseignement dans les collèges et lycées de la Seine-Saint-Denis pour la rentrée 2008-2009

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05303 posée par M. Robert Hue

Associations d'éducation populaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/07/2008
Pertinence