Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 01789 posée par Mme Agnès Canayer

Critère du concours externe d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

28/07/2022
Pertinence
Question n° 18175 posée par M. Patrick Chaize

Situation des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

08/10/2020
Pertinence
Question n° 13841 posée par M. Robert Tropeano

Diminution des moyens d'encadrement dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/06/2010
Pertinence
Question n° 10537 posée par M. Jean Louis Masson

Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/10/2009
Pertinence
Question n° 09410 posée par M. Jean Louis Masson

Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/07/2009
Pertinence
Question n° 08534 posée par M. Marcel Rainaud

Suppression des conventions entre l'éducation nationale et les associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/04/2009
Pertinence
Question n° 05586 posée par M. Raymond Couderc

Programme Coup de pouce CLÉ

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

18/09/2008
Pertinence
Question n° 05485 posée par Mme Brigitte Bout

Programme d'actions de l'association pour favoriser l'égalité des chances à l'école

Réponse du Ministère du logement et de la ville

11/09/2008
Pertinence
Question n° 05040 posée par M. Jacques Mahéas

Déploiement et financement du Coup de pouce CLÉ

Réponse du Ministère du logement et de la ville

10/07/2008
Pertinence
Question n° 04677 posée par M. Daniel Percheron

Suppression d'enseignants dans la région Nord-Pas-de-Calais

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/06/2008
Pertinence