Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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205 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

199 questions

Question n° 14575 posée par M. Josselin de Rohan

Modalités d'exécution d'un accord commercial avec l'URSS

Réponse du ministère : Mer

15/12/1983
Pertinence
Question n° 01315 posée par M. Henri Olivier

Relance de la production nationale de viande chevaline

Réponse du ministère : Agriculture

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01312 posée par M. Josselin de Rohan

Roumanie : situation de la minorité d'origine hongroise

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/08/1988
Pertinence
Question n° 03866 posée par M. Josselin de Rohan

Roumanie : situation de la minorité d'origine hongroise

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/03/1989
Pertinence
Question n° 03899 posée par M. Jean François-Poncet

Conclusions du rapport du groupe de stratégie industrielle agro-alimentaire

Réponse du ministère : Agriculture

09/03/1989
Pertinence
Question n° 04165 posée par M. Paul Souffrin

Cession de la Société Mosellane de Mécanique au groupe Kolbenschmidt

Réponse du ministère : Industrie

30/03/1989
Pertinence
Question n° 06942 posée par M. Roger Lise

Coopération DOM-Caraïbe

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

09/11/1989
Pertinence
Question n° 07578 posée par M. Rodolphe Désiré

Economie des départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/12/1989
Pertinence
Question n° 11861 posée par M. Daniel Percheron

Régime d'importation du lévulose

Réponse du ministère : Agriculture

04/10/1990
Pertinence
Question n° 17852 posée par M. Charles de Cuttoli

Financement de Radio France internationale

Réponse du ministère : Budget

17/10/1991
Pertinence