Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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193 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

183 questions

Question n° 01400 posée par M. Pierre Lacour

Signature du traité de paix mettant fin à la Seconde Guerre mondiale

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/09/1988
Pertinence
Question n° 09080 posée par M. Robert Pontillon

Application des accords internationaux souscrits avec la RFA en cas de réunification de l'Allemagne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/03/1990
Pertinence
Question n° 13146 posée par M. Robert Pontillon

Application des accords internationaux souscrits avec la RFA en cas de réunification de l'Allemagne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/12/1990
Pertinence
Question n° 21186 posée par M. Claude Huriet

Participation de la diaspora cambodgienne aux élections de 1993

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/05/1992
Pertinence
Question n° 21932 posée par M. Claude Huriet

Position gouvernementale vis-à-vis du régime vietnamien

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/07/1992
Pertinence
Question n° 23195 posée par M. Claude Huriet

Bilan de l'application de l'accord de Paris sur le Cambodge

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/10/1992
Pertinence
Question n° 0491S posée par M. Xavier de Villepin

Mise en oeuvre du plan de paix au Cambodge

Réponse du ministère : Francophonie

13/11/1992
Pertinence
Question n° 00910 posée par M. Claude Huriet

Situation politique du Cambodge

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/05/1993
Pertinence
Question n° 15003 posée par M. Guy Penne

Situation en Bosnie-Herzégovine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/04/1996
Pertinence
Question n° 0016G posée par Mme Josette Durrieu

Processus de paix en Bosnie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/06/1996
Pertinence