Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

526 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

450 questions

Question n° 11407 posée par M. Éric Gold

Garantir l'égalité des chances pour tous les usagers du compte personnel de formation

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

25/04/2024
Pertinence
Question n° 10907 posée par M. Hervé Maurey

Reste à charge des salariés en matière de formation

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

28/03/2024
Pertinence
Question n° 09917 posée par Mme Michelle Gréaume

Situation financière des centres sociaux

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

01/02/2024
Pertinence
Question n° 09217 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Situation financière des centres sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

30/11/2023
Pertinence
Question n° 08958 posée par M. Jean Pierre Vogel

Situation financière des centres sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

09/11/2023
Pertinence
Question n° 05798 posée par Mme Brigitte Micouleau

Risque de précarisation des salariés de plus de 55 ans

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

16/03/2023
Pertinence
Question n° 04831 posée par M. Jean-François Longeot

Gestion du personnel saisonnier sur les domaines skiables

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

19/01/2023
Pertinence
Question n° 04263 posée par M. Fabien Gay

Refus de Sanofi d'augmenter les salaires et d'embaucher en contrat à durée indéterminée

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

08/12/2022
Pertinence
Question n° 04111 posée par M. Fabien Gay

Mouvement de grève des gaziers pour l'augmentation des salaires

Réponse du Ministère de la transition énergétique

01/12/2022
Pertinence
Question n° 0033G posée par M. Jean-Claude Requier

Climat social

Réponse du Première ministre

20/10/2022
Pertinence