Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

127 questions

  1. Question n° 04568 posée par M. André Lardeux

    Conséquences de la loi de modernisation sociale sur la restructuration des groupes industriels

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04604 posée par M. Marcel Debarge

    Inquiétude sur la fermeture du site de Romainville de la société Aventis-Pharma

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05697 posée par M. André Vantomme

    Difficultés économiques et sociales rencontrées par le département de l'Oise

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06303 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'entreprise DELPHI à Villeron (Val-d'Oise)

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0269S posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Situation des sites GIAT-Industries de la Loire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0273S posée par Mme Hélène Luc

    Situation de GIAT Industries et de l'industrie de défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0170G posée par M. Gérard Dériot

    Restructuration de GIAT Industries

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07807 posée par Mme Évelyne Didier

    Fermeture de l'usine Europipe de Joeuf (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08135 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'entreprise Delphi à Villeron (Val-d'Oise)

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10051 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Conséquence de l'absorption d'UAP par AXA

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible