Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 16483 posée par M. Guillaume Chevrollier

Accord commercial conclu entre l'Union européenne et le Mexique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16073 posée par M. Fabien Gay

Nouvel accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Mexique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15407 posée par M. Fabien Gay

Crise sanitaire et accords de libre-échange

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15628 posée par M. Hervé Maurey

Accords commerciaux avec le Canada et le marché commun du sud

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence
Question n° 13883 posée par M. Hervé Maurey

Accords commerciaux avec le Canada et le marché commun du sud

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/01/2020
Pertinence
Question n° 13517 posée par M. Maurice Antiste

Ordonnance contre les prix abusivement bas

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/12/2019
Pertinence
Question n° 13357 posée par Mme Marie Mercier

Situation des agriculteurs français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/12/2019
Pertinence
Question n° 0998G posée par Mme Gisèle Jourda

Situation du monde agricole

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

31/10/2019
Pertinence
Question n° 0958G posée par Mme Pascale Gruny

Conséquence de l'incendie de l'usine Lubrizol pour les agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/10/2019
Pertinence
Question n° 12488 posée par M. Antoine Lefèvre

Ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et le Canada

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/10/2019
Pertinence