Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 07067 posée par M. Jean Louis Masson

Accueil périscolaire

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

22/01/2009
Pertinence
Question n° 10271 posée par M. Jean Louis Masson

Inscription dans l'école primaire d'une autre commune

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

01/10/2009
Pertinence
Question n° 10284 posée par M. Jean Louis Masson

Tarif de l'accueil périscolaire selon que les enfants sont originaires de la commune ou non

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

01/10/2009
Pertinence
Question n° 00648 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement scolaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/07/2012
Pertinence
Question n° 01575 posée par M. Jean Louis Masson

Répartition des frais de fonctionnement au titre de l'accueil périscolaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/08/2012
Pertinence
Question n° 02079 posée par M. Jean Louis Masson

Légalité du paiement des frais de scolarisation par les parents

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/09/2012
Pertinence
Question n° 06663 posée par M. Jean Louis Masson

Répartition des frais de fonctionnement au titre de l'accueil périscolaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/05/2013
Pertinence
Question n° 11623 posée par M. Jean Louis Masson

Scolarisation dans une autre commune que celle du domicile

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/05/2014
Pertinence
Question n° 12792 posée par M. Jean Louis Masson

Scolarisation dans une autre commune que celle du domicile

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/07/2014
Pertinence
Question n° 15598 posée par M. Jean Louis Masson

Accueil d'enfants d'une commune voisine dans une structure périscolaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/04/2015
Pertinence