Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

135 questions

  1. Question n° 11460 posée par M. Olivier Bitz

    Reconnaissance étendue en faveur de tous les pupilles de la Nation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09308 posée par Mme Annie Le Houerou

    Traitement fiscal des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05765 posée par Mme Sabine Drexler

    Situation des orphelins de guerre non reconnus par les décrets de 2000 et 2004

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23655 posée par M. Philippe Folliot

    Pupilles de la Nation non éligibles aux décrets du 13 juillet 2000 et du 27 juillet 2004

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23599 posée par M. Jean-François Husson

    Recensement et indemnisation des orphelins de guerre

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23440 posée par M. Daniel Gremillet

    Reconnaissance des pupilles de la Nation

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23247 posée par M. Jacques Grosperrin

    Indemnisation des pupilles de la Nation et orphelins de guerre

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20428 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Recensement des orphelins de guerre

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12054 posée par M. Daniel Gremillet

    Inégalité de traitement des pupilles de la Nation dont les parents sont morts pour la France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10960 posée par Mme Maryse Carrère

    Pupilles de la Nation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible