Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

Question n° 04671 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Droit à réparation pour les orphelins de guerre

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

14/02/2013
Pertinence
Question n° 06151 posée par M. André Trillard

Indemnisation des pupilles de la Nation

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

02/05/2013
Pertinence
Question n° 07445 posée par M. Jean-Noël Guérini

Indemnisation des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07999 posée par M. Philippe Paul

Indemnisation des orphelins de guerre et pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

05/09/2013
Pertinence
Question n° 09663 posée par M. Jean-Claude Leroy

Droit à réparation des orphelins de guerre et pupilles de la Nation

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

12/12/2013
Pertinence
Question n° 09854 posée par M. Marcel Rainaud

Droit à réparation des orphelins de guerre et pupilles de la Nation

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

19/12/2013
Pertinence
Question n° 10003 posée par M. Yannick Botrel

Reconnaissance des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

09/01/2014
Pertinence
Question n° 11945 posée par M. Philippe Paul

Indemnisation des orphelins de guerre et pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

05/06/2014
Pertinence
Question n° 13286 posée par M. Claude Bérit-Débat

Revendications des anciens combattants dans le cadre du budget pour 2015

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

09/10/2014
Pertinence
Question n° 14003 posée par M. Francis Delattre

Réparation en faveur des orphelins et pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

04/12/2014
Pertinence