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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

152 questions

  1. Question n° 11460 posée par M. Olivier Bitz

    Reconnaissance étendue en faveur de tous les pupilles de la Nation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09308 posée par Mme Annie Le Houerou

    Traitement fiscal des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06872 posée par M. Philippe Paul

    Indemnisation des pupilles et orphelins de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05765 posée par Mme Sabine Drexler

    Situation des orphelins de guerre non reconnus par les décrets de 2000 et 2004

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04795 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des anciens supplétifs de statut civil de droit commun

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23655 posée par M. Philippe Folliot

    Pupilles de la Nation non éligibles aux décrets du 13 juillet 2000 et du 27 juillet 2004

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23599 posée par M. Jean-François Husson

    Recensement et indemnisation des orphelins de guerre

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20428 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Recensement des orphelins de guerre

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12054 posée par M. Daniel Gremillet

    Inégalité de traitement des pupilles de la Nation dont les parents sont morts pour la France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10960 posée par Mme Maryse Carrère

    Pupilles de la Nation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible