Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

69 questions

Question n° 01583 posée par M. Jean Louis Masson

Aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2017
Pertinence
Question n° 03077 posée par M. Cédric Perrin

Soins à domicile et rémunération des personnels

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03098 posée par M. Michel Raison

Soins à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03292 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Difficulté des organismes d'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03650 posée par M. Yannick Botrel

Difficulté du secteur de l'aide et des soins à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/03/2018
Pertinence
Question n° 04020 posée par M. Jean Louis Masson

Aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Pertinence
Question n° 0303S posée par M. Olivier Cigolotti

Situation des salariés du secteur de l'accompagnement à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/03/2018
Pertinence
Question n° 04307 posée par M. Laurent Duplomb

Profession d'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/04/2018
Pertinence
Question n° 04314 posée par M. Henri Cabanel

Situation de l'accompagnement des personnes âgées et handicapées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/04/2018
Pertinence
Question n° 05852 posée par Mme Élisabeth Doineau

Attractivité des métiers de l'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/06/2018
Pertinence