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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 14087 posée par M. Jean Germain
Situation des AVS lors des temps d'activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 13943 posée par M. François Marc
Prise en charge des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 12468 posée par M. Martial Bourquin
Recouvrement simplifié des aides des caisses d'allocations familiales dans le cadre de la mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0758S posée par M. Antoine Lefèvre
Réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10948 posée par M. Gérard Cornu
Application de la réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10971 posée par M. Rémy Pointereau
Réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence