Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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820 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

753 questions

  1. Question n° 26074 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Versement de l'allocation parentale d'éducation aux parents occupant des emplois de vacataires ou d'intérimaires

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01943 posée par M. Henri d'Attilio

    Situation des polyhandicapés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04600 posée par M. Henri d'Attilio

    Prises en charge des enfants polyhandicapés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06408 posée par Mme Françoise Férat

    Reconnaissance de la spécificité de la personne polyhandicapée dans le projet de loi à venir

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06500 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance et traitement spécifique du polyhandicap

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06559 posée par M. Charles Ginésy

    Politique à l'égard des polyhandicapés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06617 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Reconnaissance de la situation médicale des polyhandicapés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06675 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Nécessité de redéfinir le statut légal des adultes polyhandicapés

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06906 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Création d'un statut de la personne polyhandicapée

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08053 posée par M. Alain Fouché

    Mise en place d'un statut propre aux polyhandicapés

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible