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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
69 questions
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Question n° 0502S posée par M. Mickaël Vallet
Critères de contrôle des norovirus dans les productions conchylicoles
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 0515S posée par M. Fabien Genet
Difficultés de montage des dossiers de subventionnement européen
Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 0412S posée par M. Jean-François Longeot
Épidémies de norovirus dans les cultures conchylicoles
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 0371S posée par M. Henri Cabanel
Filière ostréicole et crise norovirus
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 04907 posée par Mme Corinne Imbert
Secteur de la conchyliculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 04854 posée par Mme Nadège Havet
Risque de contamination des huîtres au norovirus
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 03486 posée par M. Daniel Laurent
Aides à l'équipement pour la mise en sécurité des produits conchylicoles face à une contamination
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 01992 posée par M. Daniel Laurent
Attentes des pêcheurs
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 01993 posée par M. Daniel Laurent
Taxe sur les éoliennes maritimes et attentes des pêcheurs
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 02029 posée par Mme Frédérique Espagnac
Situation économique des pêcheurs fluviaux du sud-ouest
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence