Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 0412S posée par M. Jean-François Longeot

    Épidémies de norovirus dans les cultures conchylicoles

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0371S posée par M. Henri Cabanel

    Filière ostréicole et crise norovirus

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04854 posée par Mme Nadège Havet

    Risque de contamination des huîtres au norovirus

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19302 posée par M. Jean-François Rapin

    Situation des conchyliculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19120 posée par Mme Muriel Jourda

    Difficultés rencontrées par les conchyliculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16496 posée par M. Henri Cabanel

    Intégration de critères sociaux et environnementaux pour l'attribution des aides publiques liées à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15273 posée par Mme Nathalie Delattre

    Impact économique de la crise sanitaire du Covid-19 sur la filière conchylicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15298 posée par M. Alain Cazabonne

    Conséquences du Covid-19 sur la filière ostréicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15151 posée par Mme Florence Lassarade

    Difficultés des conchyliculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15159 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir de la filière conchylicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible