Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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230 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

213 questions

  1. Question n° 08812 posée par M. Denis Bouad

    Situation des pêcheurs en Méditerranée

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08571 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation de la filière pêche maritime en Occitanie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07193 posée par M. Christian Bilhac

    Pollution de masse des paquebots de croisière géants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05719 posée par M. Michel Canévet

    Conservation des quotas de pêche à la suite du plan d'accompagnement individuel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05588 posée par M. Michel Canévet

    Suites du plan d'accompagnement individuel pour la pêche française

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05496 posée par M. Philippe Paul

    Conséquences du plan de sortie de flotte dans le Finistère

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04907 posée par Mme Corinne Imbert

    Secteur de la conchyliculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04854 posée par Mme Nadège Havet

    Risque de contamination des huîtres au norovirus

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03486 posée par M. Daniel Laurent

    Aides à l'équipement pour la mise en sécurité des produits conchylicoles face à une contamination

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02328 posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

    Possibilité de faire don de quelques navires saisis dans le cas de la lutte contre la pêche illégale

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible