Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 0076G posée par M. Michel Canévet

    Dumping social sur la ligne transmanche

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2146G posée par M. Alain Cadec

    Soutien au secteur de la pêche

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0727G posée par M. Jean-François Rapin

    Pollution du littoral

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0092G posée par Mme Odette Herviaux

    La pêche

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0165G posée par M. Ernest Cartigny

    Pollution de la côte méditerranéenne

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0056G posée par M. Jacques Oudin

    Plan "POLMAR" mer et réforme de la politique commune de la pêche

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0405G posée par M. Alain Gérard

    Renforcement des moyens de contrôle des navires

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0409G posée par Mme Anne Heinis

    Sécurité des transports en mer

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0290G posée par M. Yvon Collin

    Création d'un corps de gardes-côtes européens

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible