Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 16790 posée par M. Joël Labbé

    Contraintes du transport de marchandises par des voiliers traditionnels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15748 posée par M. Simon Sutour

    Développement du transport à voile en France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04476 posée par M. Roland Courteau

    Systèmes de sécurité passive installés sur les navires

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11832 posée par M. François Marc

    Sécurité maritime : défaillance constatée des équipements de sauvetage

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14567 posée par Mme Odette Herviaux

    France Télécom Marine

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08909 posée par M. Michel Sergent

    Contrôle technique des navires

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05919 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Respect des règles relatives à la sécurité maritime

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02852 posée par M. Michel Sergent

    Contrôle des navires faisant escale dans les ports français

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02492 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Respect de l'obligation de désamiantage des navires

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02543 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité maritime : augmentation du nombre de contrôles des navires étrangers dans les ports français

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible