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Questions avec réponses

244 questions

1. Question n° 08812 posée par M. Denis Bouad

   Situation des pêcheurs en Méditerranée

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   26/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 08571 posée par M. Laurent Burgoa

   Situation de la filière pêche maritime en Occitanie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   05/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 07193 posée par M. Christian Bilhac

   Pollution de masse des paquebots de croisière géants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   08/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0502S posée par M. Mickaël Vallet

   Critères de contrôle des norovirus dans les productions conchylicoles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   16/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0515S posée par M. Fabien Genet

   Difficultés de montage des dossiers de subventionnement européen

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   16/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 05719 posée par M. Michel Canévet

   Conservation des quotas de pêche à la suite du plan d'accompagnement individuel

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   09/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 05588 posée par M. Michel Canévet

   Suites du plan d'accompagnement individuel pour la pêche française

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   02/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 05496 posée par M. Philippe Paul

   Conséquences du plan de sortie de flotte dans le Finistère

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   23/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 0412S posée par M. Jean-François Longeot

   Épidémies de norovirus dans les cultures conchylicoles

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   09/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 0371S posée par M. Henri Cabanel

    Filière ostréicole et crise norovirus

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    26/01/2023

    Pertinence