Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

61 questions

  1. Question n° 16096 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Relations entre la caisse primaire d'assurance maladie de Paris et les sections locales mutualistes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14153 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Relations entre la caisse primaire d'assurance maladie de Paris et les sections locales mutualistes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09142 posée par M. Roland Huguet

    Couverture sociale des personnes ayant bénéficié d'un congé parental d'éducation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04988 posée par M. Marcel Bony

    Mesures nouvelles concernant l'assurance maladie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03844 posée par M. Germain Authié

    Recouvrement des cotisations de sécurité sociale et paiement des prestations d'assurance maladie : incidences respectives

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00920 posée par M. Alfred Foy

    Evolution de la couverture santé

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20864 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Protection sociale et assurance maladie des commerçants et des artisans

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14931 posée par M. Paul Souffrin

    Régime des indemnités journalières de maladie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00102 posée par M. Daniel Hoeffel

    Assurance maladie des agents des organismes de sécurité sociale d'Alsace-Moselle en cessation anticipée d'activité

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09032 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Négociations entre les caisses d'assurance maladie et les syndicats de chirurgiens-dentistes

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible