Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

97 questions

  1. Question n° 23579 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des personnels paramédicaux des services d'accueil des urgences

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05233 posée par M. André Vairetto

    Conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire (NBI) dans la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04366 posée par M. Jacques Peyrat

    Maintien du dispositif d'aide aux personnes dans le besoin

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15199 posée par M. Philippe Richert

    Modalité d'attribution de l'aide sociale

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14672 posée par M. André Diligent

    Carences hospitalières envers les victimes du coma

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13967 posée par M. Alain Gournac

    Réglementation relative aux centres d'hébergement et de réadaptation sociale

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14087 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Conditions d'accueil au centre d'hébergement et d'accueil des personnes sans-abri de Nanterre (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13455 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Suivi médical des jeunes de moins de vingt-cinq ans

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13371 posée par M. Pierre Lagourgue

    Implantation de centres d'hébergement et de réadaptation sociale à la Réunion

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10362 posée par M. Charles Metzinger

    Nouvelles règles d'ouverture de droit à l'aide personnalisée au logement (APL)

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible