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Questions avec réponses

50 questions

1. Question n° 06775 posée par M. Bruno Rojouan

   Pénurie de cars scolaires en milieu rural

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   18/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 04765 posée par M. Ludovic Haye

   Délai d'autorisation effective de conduite pour les récipiendaires du titre professionnel de conducteur de transports en commun sur route

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   19/01/2023

   Pertinence

3. Question n° 04757 posée par M. Hervé Maurey

   Difficultés de recrutement dans le secteur du transport de voyageurs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   12/01/2023

   Pertinence

4. Question n° 03397 posée par M. Hervé Maurey

   Difficultés de recrutement dans le secteur du transport de voyageurs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   27/10/2022

   Pertinence

5. Question n° 03145 posée par Mme Évelyne Perrot

   Difficultés de recrutement des transporteurs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   13/10/2022

   Pertinence

6. Question n° 14824 posée par Mme Nadia Sollogoub

   Financement des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification transports

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   19/03/2020

   Pertinence

7. Question n° 07517 posée par Mme Agnès Canayer

   Négociations sur les conditions de prise en charge des transports de patients

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   01/11/2018

   Pertinence

8. Question n° 04297 posée par M. Antoine Lefèvre

   Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   05/04/2018

   Pertinence

9. Question n° 02507 posée par M. Michel Dagbert

   Transports sanitaires effectués par les services départementaux d'incendie et de secours

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   14/12/2017

   Pertinence

10. Question n° 01984 posée par M. Roland Courteau

    Exclusion pour le transport routier des nouvelles règles concernant les travailleurs détachés

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    16/11/2017

    Pertinence