Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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4554 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2898 questions

Question n° 1614S posée par Mme Maryvonne Blondin

Conditions d'agrément des établissements de formation en ostéopathie

Réponse du Ministère chargé de la famille

24/05/2012
Pertinence
Question n° 1615S posée par M. Jean Boyer

Urgence médicale en milieu rural

Réponse du Ministère chargé de la famille

24/05/2012
Pertinence
Question n° 23587 posée par M. Michel Doublet

Statut des accueillants familiaux de personnes handicapées

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/05/2012
Pertinence
Question n° 23613 posée par M. Roland Povinelli

Prix et conseil en pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/05/2012
Pertinence
Question n° 23621 posée par Mme Cécile Cukierman

Formation des ostéopathes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/05/2012
Pertinence
Question n° 23646 posée par M. Michel Doublet

Modalités d'attribution des prestations familiales en cas de garde alternée

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/06/2012
Pertinence
Question n° 23647 posée par M. Daniel Laurent

Compétence des sages-femmes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/06/2012
Pertinence
Question n° 23650 posée par Mme Cécile Cukierman

Difficultés financières du centre de soins infirmiers du Chambon-Feugerolles (Loire)

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/06/2012
Pertinence
Question n° 23652 posée par M. Michel Doublet

Coût généré pour les familles de multiples

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/06/2012
Pertinence
Question n° 23658 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Déficit du nombre de médecins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/06/2012
Pertinence