Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

61 questions

  1. Question n° 07187 posée par M. Yves Détraigne

    Dispositif des travailleurs occasionnels - demandeurs d'emploi

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04225 posée par M. Yves Détraigne

    Calcul des retraites agricoles sur les 25 meilleures années

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02283 posée par M. Yves Détraigne

    Suicide des internes en médecine

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00434 posée par M. Yves Détraigne

    Pénurie de personnel dans le secteur de la petite enfance

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26535 posée par M. Yves Détraigne

    Repenser la gouvernance des établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24846 posée par M. Yves Détraigne

    Mouvement social des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22105 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21587 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des équipes paramédicales des services de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21595 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance de la profession de sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17532 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme de la protection de l'enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible