Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
25 questions
-
Question n° 12946 posée par M. Yves Daudigny
Débat sur la participation des employeurs publics au financement de la protection sociale complémentaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 03937 posée par M. Yves Daudigny
Rapport de l'inspection générale des affaires sociales relatif aux centres de santé dentaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 24429 posée par M. Yves Daudigny
Projet d'ordonnance du Gouvernement visant à introduire un accès partiel à la profession d'infirmier
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 18802 posée par M. Yves Daudigny
Disponibilité des vaccins et couverture vaccinale
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 18803 posée par M. Yves Daudigny
Dangers pour les patients de l'indisponibilité de certains médicaments
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 18507 posée par M. Yves Daudigny
Accès aux soins dans l'Aisne
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 14201 posée par M. Yves Daudigny
Statut des centres régionaux de l'enfance et de l'adolescence inadaptée
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 12097 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir de la protection sociale de l'enfance
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 12099 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir de la gestion de l'allocation personnalisée d'autonomie
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 12101 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir des maisons départementales des personnes handicapées
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence