Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 26235 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Profession d'infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État en danger

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10209 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Conditions d'utilisation du fichier SI-VIC

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25725 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Reclassement salarial des orthophonistes hospitaliers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14498 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Utilisation du cuivre pour lutter contre les infections nosocomiales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13470 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Obligation d'affiliation des travailleurs indépendants à la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12564 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation du réacteur Osiris au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives de Saclay

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07695 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Enfants handicapés sans place en instituts spécialisés

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07144 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Surveillance de la consommation médicamenteuse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06563 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Reclassement des travailleurs sociaux

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05301 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Demande de mesures en faveur de la formation de nouveaux médecins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible