Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
802 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
726 questions
-
Question n° 1209S posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Accueil d'enfants palestiniens blessés en provenance de Gaza
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 1191S posée par M. Christian Klinger
Dysfonctionnements de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
-
Question n° 1157S posée par M. Bernard Buis
Avenir de la profession des infirmiers libéraux
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
-
Question n° 1168S posée par Mme Nadège Havet
Difficultés financières des établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 1122S posée par M. Jean-Luc Fichet
Situation financière des centres sociaux bretons de plus en plus préoccupante
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 1080S posée par M. Guislain Cambier
Stratégie gouvernementale de lutte contre les pollutions de l'eau potable
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 1031S posée par M. Claude Kern
Financement des nouveaux droits des établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0850S posée par Mme Jocelyne Guidez
Pérennisation de l'expérimentation du « baluchonnage » en faveur des aidants familiaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
-
Question n° 0781S posée par Mme Catherine Deroche
Accès des patients atteints de maladies neuro-dégénératives au traitement par ultrasons focalisés
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0710S posée par Mme Frédérique Gerbaud
Encadrement des rémunérations des intérimaires médicaux
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence