Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

Question n° 0032S posée par M. Paul Masson

Situation à l'hôpital de Pithiviers

Réponse du ministère : Santé

19/09/1997
Pertinence
Question n° 0110S posée par M. Gérard Larcher

Situation budgétaire des hôpitaux d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Santé

06/11/1997
Pertinence
Question n° 0126S posée par Mme Hélène Luc

Fermeture de la clinique de Choisy-le-Roi

Réponse du ministère : Santé

02/12/1997
Pertinence
Question n° 0167S posée par M. Philippe Richert

Calcul du financement des établissements de santé

Réponse du ministère : Santé

22/01/1998
Pertinence
Question n° 0344S posée par M. Bernard Dussaut

Carte hospitalière

Réponse du ministère : Santé

23/10/1998
Pertinence
Question n° 0427S posée par M. Michel Teston

Fermeture du centre de prélèvement de moelle osseuse de l'hôpital de Valence

Réponse du ministère : Droits des femmes

20/01/1999
Pertinence
Question n° 0554S posée par M. Thierry Foucaud

Traitement des patients dialysés en Haute-Normandie

Réponse du ministère : Droits des femmes

27/05/1999
Pertinence
Question n° 0561S posée par M. Michel Teston

Installation d'un IRM à Montélimar

Réponse du ministère : Santé

28/05/1999
Pertinence
Question n° 0634S posée par M. Nicolas About

Moyens de lutte contre la douleur

Réponse du ministère : Santé

02/11/1999
Pertinence
Question n° 0726S posée par M. Louis Souvet

Paradoxe des points ISA

Réponse du ministère : Santé

23/02/2000
Pertinence