Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 16021 posée par M. Yves Détraigne

Agressions dans les transports en commun

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/05/2020
Pertinence
Question n° 13546 posée par M. Christian Cambon

Alcoolisation de rue et ses conséquences

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/12/2019
Pertinence
Question n° 07482 posée par M. François Bonhomme

Impuissance de Paris face aux enfants des rues

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/10/2018
Pertinence
Question n° 06547 posée par Mme Catherine Dumas

Trafics, nuisances et insécurité aux abords de la Porte de la Chapelle

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/08/2018
Pertinence
Question n° 04666 posée par M. François Bonhomme

Impuissance de Paris face aux enfants des rues

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/04/2018
Pertinence
Question n° 02862 posée par M. Roger Karoutchi

Résurgence des bandes organisées à Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/01/2018
Pertinence
Question n° 01977 posée par Mme Jacky Deromedi

Attaques contre les touristes chinois

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/11/2017
Pertinence
Question n° 21855 posée par M. Philippe Dallier

Cité Cordon à Saint-Ouen

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/05/2016
Pertinence
Question n° 17671 posée par M. Roger Karoutchi

Mesures de sécurité applicables aux biens et aux fonctionnaires relevant de la sécurité publique en France

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/08/2015
Pertinence
Question n° 17384 posée par M. Roger Karoutchi

Réaction du Gouvernement à la suite des violences du 14 juillet 2015 en France

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/07/2015
Pertinence