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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
62 questions
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Question n° 0916S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Avenir des agriculteurs du département de la Côte-d'Or
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 13940 posée par M. Jean-Paul Fournier
Devenir de la filière rizicole française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 15285 posée par M. André Trillard
Inquiétudes des agriculteurs face à la réforme de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 15287 posée par M. François Pillet
Menaces pesant sur l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 15321 posée par M. Daniel Laurent
Agriculture biologique et diminution de 25 % sur les aides au maintien pour la récolte de 2014
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 15367 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Coefficient stabilisateur appliqué aux soutiens à l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 18231 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Développement des activités de riziculture et d'élevage en Camargue
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 18504 posée par M. Cyril Pellevat
Exclusion des aides couplées pour la filière rizicole française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 21640 posée par Mme Brigitte Micouleau
Engagements non tenus concernant l'aide couplée allouée à la culture du soja
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1476S posée par M. Jean-Paul Fournier
Soutien de la riziculture française
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation
Pertinence